Student Aerospace Challenge

Créé par les entreprises du secteur aérospatial (ACE, Safran, Dassault, Thales, EADS, Gifas, IAF), ce prix récompense les efforts des universités pour soutenir l’essor du tourisme suborbital. Les étudiants du master rédigent chaque année un rapport sur les aspects juridique du tourisme suborbital. Les résultats seront présentés lors d’une cérémonie au Bourget. Depuis 2006, les étudiants ont reçu les prix de l’ESA, l’IAF, le GIFAS et l’EAC.

SMSI et Journée mondiale des télécoms

Dans le cadre du soutien aux activités de l’Union internationale des télécommunications, les étudiants sont invités à organiser un évènement scientifique en collaboration avec nos partenaires (ARCEP, Autorité de la Concurrence, ANFr, Orange, Alcatel…) qui se déroule chaque année le 17 mai. Les étudiants participent également aux évènements en lien avec la mise en oeuvre du Sommet Mondial sur la Société de l’Information.

Space Law Moot Court (SLMC)

Le SLMC est un concours de plaidoirie international sur des thèmes de droit de l’espace dont la finale se déroule devant les juges de la Cour internationale de justice. L’Université Paris-Sud 11 est l’université européenne qui a remporté le plus de fois cette compétition.

International Astronautical Congress (IAC)

L’IAC représente l’évènement scientifique annuel le plus important du secteur de l’espace. Il permet aux chercheurs du monde entier de présenter le résultat de leurs recherches. Chaque année, deux étudiants sont financés pour adresser une communication sur leurs travaux juridiques.

Cours d’été du centre européen du droit de l’espace

Le Centre européen de droit de l’espace de l’Agence spatiale européenne réunit 50 étudiants européens pendant deux semaines autour des plus grands spécialistes du droit de l’espace et de la politique spatiale. Les étudiants doivent, en parallèle des cours, élaborer et défendre un projet de coopération internationale.

Week end d’intégration Eutelsat

Eutelsat offre un week-end destiné à renforcer la cohésion du groupe dans un environnement ludique et dynamique.

Programme Orange « Au coeur des télécommunications »

Orange organise une série de visites destinées à mieux comprendre les technologies des télécommunications. Outre l’accueil aux Jardins de l’innovation et au Show room « fibre optique », les étudiants bénéficient de visites dans des environnements uniques. La promotion 2008-2009 a ainsi été invitée à bord du navire câblier basé à Toulon la veille de sa mission destinée la pose de câbles sous-marins. Les promotions 2009-2010 et 2010-2011 se sont rendues pendant deux jours à la Cité des télécommunications en Bretagne.

Semaine internationale du droit de l’espace et des télécommunications

Les étudiants du master sont reçus à Genève au sein des organisations internationales travaillant en lien avec l’espace et les télécommunications (ONU, UIT, OMM, UER, OMPI…) pour un cycle de conférences spécialisées.

Semaine de cours délocalisée à Toulouse

L’ISAE-Supaéro accueille, sur son campus, la promotion pour une série de cours et de visites spécialisés. Les élèves suivent les cours avec les élèves ingénieurs et les élèves officiers.

Egalement : visites professionnelles, conférences spécialisées ponctuelles / les étudiants suivent des conférences spécialisées dans les entreprises et les organismes suivants : ANFr, ARCEP, ESA, Dassault, EADS, Eutelsat, OCDE, OMPI, Orange, OMM, OMC, ONU, Safran, UER, UIT, UNESCO...

Et encore : les étudiants ont la possibilité d’être accueillis comme chercheurs invités au sein de nos instituts partenaires : Space Policy Institute (Washington) ; Centre sur le droit de la concurrence (Budapest) ; et Centre de Droit de l’espace (Harbin). Ils peuvent également être sollicités pour réaliser des études et des missions pour le compte des partenaires du master.

Journées européennes

Fort de son réseau international de chercheurs et d’anciens étudiants, l’IDEST organise sur une base régulière, des journées européennes dans divers pays de l’Union européenne. Ces journées réunissent des universitaires et des praticiens français locaux dans une même ville deux années de suite afin de renforcer la coopération académique et professionnelle par une confrontation des expériences juridiques nationales et des approches culturelles du droit. Les premières Journées européennes de l’IDEST ont eu lieu en Roumanie à Sibiu autour des thèmes de L’Europe dans la société de l’information (2007) et de La régulation du marché des télécommunications - expériences croisées (2008). Les deuxièmes Journées européennes de l’IDEST ont eu lieu en Hongrie à Budapest autour des thèmes Concurrence et régulation du marché des télécommunications (2010) et Concurrence dans les industries de réseaux (2011).

Colloques à l’occasion de la Journée mondiale des télécommunications

La Journée mondiale des télécommunications et de la société de l'information a été créée par l’Union internationale des télécommunications (UIT) dans le but de contribuer à sensibiliser l'opinion aux perspectives qu'ouvre l'utilisation des technologies de l'information et de la communication (TIC) dans les domaines économique et social, ainsi qu'aux manières de réduire la fracture numérique. Le 17 mai marque l'anniversaire de la signature de la première Convention télégraphique internationale et de la création de l'Union internationale des télécommunications. C’est la raison pour laquelle cette date a été choisie. L’IDEST a décidé d’organiser chaque année un colloque juridique dans ce cadre pour réunir, autour des plus grands spécialistes du droit des télécommunications, les avocats et les juristes du secteur pour un panorama des questions souvent complexes liées au développement des réseaux et des services de communications électroniques. Le thème retenu en 2010 pour le colloque portait sur Le nouveau cadre réglementaire des télécommunications après la Review 2009 et dans la perspective de sa transposition en droit français. L’édition 2011 s’est concentrée sur Le très haut débit pour tous.

Contrats nationaux

Depuis sa création, l’IDEST a obtenu plusieurs contrats de recherche nationaux notamment avec le Centre national d’études spatiales (CNES) dans le cadre de l’élaboration du projet de loi sur les opérations spatiales pour lequel l’IDEST a été fortement associé. L’IDEST a également signé un important contrat avec la Région Ile de France pour développer la mobilité entrante et sortante des étudiants et des chercheurs en droit des télécommunications entre l’Université Paris Sud et les universités de la ville de Budapest. En 2011, la mission d’expertise de l’IDEST porte sur le droit des fréquences avec la signature de deux contrats, l’un pour l’ANFr, l’autre pour le CNES ainsi que sur la Gouvernance du spatial en Europe dans le cadre d’une expertise pour le Centre d’Analyse Stratégique rattaché au Premier Ministre.

Contrats européens

Après deux contrats de recherche avec l’Agence spatiale européenne (ESA), dans le domaine de la Protection planétaire et des Centrales spatiales solaires, l’IDEST a obtenu la confiance de l’Union européenne avec deux projets majeurs : le Twining Project européen UA/06/PCA/OT/05 Boosting Ukrainian Space Cooperation with the European Union qui s’est traduit par une série de rencontres organisées à Kiev entre juin 2008 et février 2010 et le Collaborative Project Consent (7ème Programme Cadre) relatif à la protection des données personnelles dans les réseaux sociaux. L’IDEST a également travaillé en étroite collaboration avec les autorités roumaines pour la transposition du droit européen des télécommunications.

Contrats internationaux

Parmi les contrats de recherche internationaux, l’IDEST a mené des études pour le compte de Lockheed Martin (USA) sur la protection des biens spatiaux, l’Etat de Singapour sur le tourisme spatial.

L’IDEST publie les résultats de ses recherches en France et à l’étranger. Certains ouvrages sont réalisés en coopération avec des acteurs industriels et institutionnels majeurs à l’image du Export Control Law and Regulations Handbook: A Practical Guide to Military and Dual-use Goods, Trade Restrictions and Compliance (Kluwer, 2007) rédigé dans le cadre d’une collaboration avec EADS. L’IDEST a par ailleurs un solide partenariat avec la Revue Communication et Commerce Electronique (Groupe Lexis Nexis). Enfin, en 2011, l’IDEST va lancer sa collection aux Editions L’Harmattan.