Paris, Juin 2010,

Pour la troisième fois en quatre participations, l’équipe de l’IDEST a été récompensée pour son travail lors du 4e exercice du Student Aerospace Challenge. Ce concours, organisé par les grands groupes et institutions français de l’aérospatiale, à pour but d’offrir aux étudiants l’opportunité de présenter un projet concret sur le tourisme suborbital.

L’équipe, composée de Stéphanie MARCHAND, Anne-Sophie MARTIN, Julien RICHARD et Louis-Jacquelin ERNOULT, a reçu le prix IAF & GIFAS des mains de Monsieur Thomas HETIER, représentant de l’IAF (International Astronautical Federation), lors d’une cérémonie au Musée de l’Air et de l’Espace à l’aéroport du Bourget. Leur travail, centré autour des questions de la nationalité de l’opérateur et de prolifération des technologies (Export Control), a été apprécié du jury notamment pour ses qualités opérationnelles.

L’équipe IDEST remercie chaleureusement Philippe Coué (Dassault aviation) et les partenaires du Challenge pour le soutien et l’organisation de ce défi aérospatiale qui permet aux étudiants de participer activement au travail de recherche pour la mise en place d’un projet d’envergure européenne.

Pleumer Boudou, Bretagne, 11 et 12 juin 2010,

Cap sur Pleumeur Bodou pour le Master 2 Droit de l’Espace et des télécommunications ! Le temps d’un week-end organisé par Orange, la Cité des Télécommunications a ouvert ses portes aux étudiants. Située en Bretagne, celle-ci présente, des innovations des pères fondateurs à l’ère du numérique, les principales étapes de l’avènement des Télécommunications.

La visite, ludique et dynamique grâce aux animations multiples, s’est terminée par un impressionnant spectacle du Radôme, abritant l’antenne liée au fonctionnement de Telstar, premier satellite de communications en 1962. Les étudiants ont revisité l’Histoire des télécommunications, essentielle à la compréhension du monde contemporain de la fibre optique. Les étudiants remercient l’équipe d’Orange, ainsi que nos guides de la Cité, pour l’accueil chaleureux reçu et pour l’intérêt d’une telle visite.

Rabat, Maroc, 3-4 juin 2010,

L’IDEST a participé à l’Atelier international sur Le droit des technologies spatiales et leurs applications, organisé par le CRTS, l’ECSL et le CRAST-LF à l’Université Mohamed V. Philippe Achilleas a ainsi présenté deux communications : l’une sur les Aspects juridiques du positionnement par satellite et l’autre sur la Télédétection et droit accès aux données, Atelier international sur Le droit des technologies spatiales et leurs applications. Armel Kerrest a quant a lui présenté la question de la Responsabilité internationale dans les activités spatiales et celle du Droit spatial national.

Une fois de plus cette rencontre a démontré l’importance des technologies et des applications spatiales pour les pays africains dont de nombreux représentants étaient présent lors de cet atelier. En outre, l’IDEST et le CRTS affirment leur coopération de longue date dans le domaine du droit de l’espace. D’autres manifestations sont déjà prévues dans un futur proche, au Maroc mais aussi ailleurs en Afrique.

Paris, 17 mai 2010,

La Journée Mondiale des Télécommunications est organisée chaque année le 17 Mai par l’ONU et l’UIT. Elle est le théâtre de rencontres à travers le monde portant sur un thème contemporain et définissant les problématiques juridiques actuelles de l’usage des télécommunications et de la société de l’information, créée par l'UIT. Dans ce cadre l’IDEST a organisé, à la Maison du Barreau une conférence le thème du nouveau cadre règlementaire des télécoms.

À l'aube d'une transposition française des travaux des directives adoptées en 2009 et issues de la Review du paquet télécom, de nombreux professionnels du milieu de la régulation et du droit des télécoms ont fait découvrir à l'assistance leurs prévisions, et points de vue d'experts. Ces derniers ont abordé la Review sous l’angle du renforcement des droits des utilisateurs, des nouveaux outils de la régulation et du débat sur la neutralité de l'Internet a clôturé la rencontre.

La diversité des intervenants, provenant tant de cabinets d'avocats (Iteanu, Ernst & Young, et Gide Loyrette Nouel) d'institutions publiques (Autorité de la Concurrence, ARCEP, ANFr, et MINEIE), d'universités (Université Paris-Sud 11 et Université de Toulouse) que des opérateurs (Orange, Daily Motion, Colt, Fédération Française des Télécoms) et d’associations (AFUTT, Association Médiation des Communications Electroniques), a permis une richesse et une dynamique de la rencontre.

Cet événement a connu un franc succès avec 130 participants venus de la France entière et des pays frontaliers et nous en remercions pour cela les partenaires de l'IDEST, le Cabinet ITEANU, ainsi que le Barreau de Paris pour leur aide fort précieuse, sans oublier tous les intervenants pour leurs contributions d'une grande qualité sans lesquelles cette journée ne pourrait exister.