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LES ETUDIANTS DU MASTER ET LES CHERCHEURS DE L'IDEST VOUS SOUHAITENT LA BIENVENUE !

Première semaine internationale du droit de l'espace et des télécommunications

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Première semaine internationale du droit de l'espace et des télécommunications
 (Genève, Suisse)
16-19 février 2004

L’IDEST a organisé la première semaine internationale du droit de l’espace et des télécommunications à Genève. A cette occasion, les étudiants et les doctorants de l’Institut ont effectué plusieurs visites professionnelles dans les institutions internationales traitant de l’espace ou des télécommunications. Des conférences ont été spécialement organisées pour l’IDEST à l’Organisation mondiale de la Propriété intellectuelle (OMPI), à l’Union internationale des Télécommunications (UIT), l’Organisation des Nations Unies (ONU), la Conférence du Désarmement (CD) et l’Organisation mondiale du Commerce (OMC). Le programme a été agrémenté de visites de Genève et de ses environs.

Liste des conférences :

  • OMPI : Présentation de l'OMPI

  • OMPI : Les aspects de la propriété intellectuelle touchant au commerce éléctronique

  • ONU : Présentation de l'ONU

  • CD : La prévention de la course aux armements dans l'espace

  • UIT : Les résulats de la Conférence mondiale des radiocommunications 2003

  • UIT : Le Sommet mondial sur la société de l'information

  • OMC : L'OMC et le commerce international

  • OMC : Le commerce international des services audiovisuels.

 

Participation à la première phase du Sommet Mondial sur la Société de l’Information

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Participation à la première phase du Sommet Mondial sur la Société de l’Information (Genève, Suisse)
10-12 décembre 2003

Six chercheurs de l’IDEST, étudiants du DESS droit des activités spatiales et des télécommunications se sont rendus à Genève pour assister à la première phase du Sommet Mondial sur la Société de l’Information (SMSI). Toutes les facettes de la société de l’information et de la fracture numérique ont été débaγues lors des sessions plénières (débat général) et des tables rondes : la technologie, la réglementation et les politiques, le développement, ainsi que les aspects politiques et sociaux. L’IDEST a collaboré au SMSI en participant à l’organisation de deux évènements consacrés au libre accès à l’information : l’un sur le logiciel libre, l’autre sur l’accès à la science coordonnés par le Professeur Muguet de l’Ecole Nationale Supérieure des Techniques Avancées. Les représentants de l’IDEST n’ont en outre pas manqué de faire connaître le DESS, ainsi que le projet de lexique multilingue des télécommunications qu’ils ont en charge.

 

Industry Space Days 3° Edition

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Industry Space Days 3e Edition (ESTEC – Noordwijk, Pays-Bas)
24 - 26 novembre 2003

L’IDEST a participé à la troisième édition des Journées de l’Industrie Spatiale (ISD) organisées par l’Agence Spatiale Européenne à Noordwijk aux Pays-Bas. Les trois jours de conférences et débats ont permis à l’ensemble des acteurs du secteur spatial (Entreprises, Institutions) de se rencontrer et d’échanger leur point de vue sur l’évolution du secteur spatial. Cette édition a réuni 467 personnes, représentant 291 entreprises de 23 pays différents.γ cette occasion l’IDEST a retrouvé ses partenaires et s’est affirmé comme un centre d’excellence en droit des activités spatiales.

 

Rencontre sur l'Evolution de l'éducation au service de la politique spatiale européenne

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Rencontre sur l'Evolution de l'éducation au service de la politique spatiale européenne à l'occasion de la Cérémonie de remise de diplômes de la promotion 2002 - 2003 du DESS Droit des activités spatiales et des télécommunications (Paris, France)
10 octobre 2003


La remise des diplômes de la promotion 2002-2003 du DESS Droit des activités spatiales et des télécommunications parrainée par le CNES s'est déroulée le 10 octobre 2003 au siège de l'Agence spatiale française à Paris, où de nombreuses personnalités du secteur spatial et des télécommunications ont honoré la soirée de leur présence. Les 19 lauréats ont été félicités et se sont vus remettre leur diplôme par Philippe Achilleas, directeur du DESS, et Jean-Pierre Faugère, Doyen de la Faculté Jean Monnet, en présence de Michel Lefevre, Directeur des Affaires Financières du CNES, de Daniel Sacotte, Directeur de l'administration de l'ESA, et de Guy Couarraze, vice-Président de l'Université Paris Sud-11. Cette réunion a aussi été l'occasion pour les invités de participer à un débat sur le thème de l'éducation au service de la politique spatiale européenne. Encore toutes nos félicitations aux jeunes diplômés.
 

54° Congrès astronautique international

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54ème Congrès astronautique international (Brême, Allemagne)
29 septembre au 3 octobre 2003

Le 54ème Congrès astronautique international s'est déroulé à Brême (Allemagne) du 29 au 3 octobre 2003. L'IDEST a participé à cette manifestation en présentant cinq communications lors du 46ème Colloque sur le droit de l'espace de l'Institut International de Droit Spatial (IISL). Par ailleurs, six étudiants du DESS ont participé à cet événement grâce au programme Outreach de l'ESA. Enfin, deux futurs étudiants de la promotion 2003 - 2004 du DESS ont remporté le prix du meilleur mémoire lors du Concours international de droit spatial Manfred Lachs.
Liste des communications présentées par les membres de l'IDEST lors du 46ème Colloque de l'IISL :
- P. Achilleas, "Planetary Protection - Legal Issues" 

- L. Crapart, "Legal Aspects of Solar Power Satellites"

- L. Crapart, "The Implementation of Export Controls in the European Community - Making Balance between
Security and Commercial Considerations" 

- N. Peter, "The Use of Remote Sensing to Support the Application of Environmental Treaties"

- Y. Takaya, "Quasi-Zenith Satellites for Commercial Uses and State Responsibility under Space Law" (Y. Takaya). 
En outre, P. Achilleas a été rapporteur de la session "Legal Aspacts of Apllications and Private Space Activities"

 
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