Actualités

 
19
nov.
2007

Brèves et Chroniques Recherche

ACHILLEAS Philippe, CRAPART Laurent :

"Veille de droit spatial" dans la revue mensuelle Communication et commerce électronique, Editions du Jurisclasseur.


LEPAGE Agathe :

"Régulation et libertés" Chronique de jurisprudence dans la revue mensuelle Communication Commerce électronique, Editions du Jurisclasseur.

19
nov.
2007

Doctorants - Coopération européenne et internationale Recherche

Coopération européenne et internationale

Marie Diop, La politique spatiale européenne, sous la direction de Monsieur Philippe Achilleas

Atsuyo Ito, Legal issues of the use of remote sensing for environment and sustainable development, sous la direction de Monsieur Philippe Achilleas

19
nov.
2007

Colloques - Présidence de sessions Recherche

KERREST Armel

Entretiens science et éthique : Les mers, un océan de richesses. Présidence de la table ronde n° 4 " La maîtrise des technologies d'accès dans les grands fonds. La prévention des risques.", Oceanopolis , Brest, France, novembre 2003.

19
nov.
2007

Droit communautaire des télécommunications Recherche

Droit communautaire des télécommunications
Chercheur : Yazid Benmeriem
Responsable de la recherche : Philippe Achilléas

L'activité de ce groupe à trait à deux aspects majeurs et complémentaires de la réglementation communautaire en matière de télécommunications : le nouveau cadre réglementaire posé par le " paquet télécoms " et la nouvelle politique européenne de gestion du spectre radioélectrique. Le paquet télécoms vise à mettre...

19
nov.
2007

Droit et Ethique des astronautes et des vols habités Recherche

Droit et Ethique des astronautes et des vols habités

Projet IDEST - ESA/ECSL - UNESCO/COMEST
Chercheurs (pour l'IDEST) : Agathe Lepage et Philippe Achilleas
Résultats : Colloque prévu en automne 2004 et publication des actes

La pratique récente des vols habités soulève plusieurs questions relative au droit et à l'éthique des astronautes et de leurs activités dans l'espace, notamment à bord de la Station Spatiale...

19
nov.
2007

Protection planétaire Recherche

Protection planétaire
Commanditaire : ESA
Chercheurs : David Ginocchi et Fabio Goj
Responsable de la recherche : Laurent Crapart
Résultats : remise d'un rapport, présentation publique des résultats à l'ESA et au 54ème Congrès International d'Astronautique

La "Protection planétaire" est le nom donné à un ensemble de politiques et de pratiques dont le but est de protéger les autres corps du système solaire (planètes,...

19
nov.
2007

SSETI (Student Space Exploitation & Technology Initiative) Recherche

SSETI (Student Space Exploitation & Technology Initiative)
Commanditaire : ESA
Chercheurs : Sylvie Constante et Delphine Gomes De Sousa
Coordinateur ESA : Philippe Willekens.
Résultats : Création dune association à but non lucratif et pilotage juridique du projet

SSETI est un projet initié par l'ESA. Il a pour objectif de créer un réseau d'étudiants venant de diverses universités européennes afin de concevoir, construire et...

19
nov.
2007

Space to Promote Peace - with Focus on Reconstruction of Afghanistan Recherche

Space to Promote Peace - with Focus on Reconstruction of Afghanistan
Commanditaire : International Academy of Astronautics
Chercheur: Charlotte Barraco
Résultats : Rédaction d'un rapport juridique

L'Afghanistan a été dévasté par des décennies de guerre qui l'ont conduit à une situation de pauvreté et d'instabilité qui placent sa population dans une condition précaire. Les pays qui disposent de capacités spatiales ou qui y ont...

19
nov.
2007

Terminologie juridique du droit européen des télécommunications : lexique multilingue Recherche

Terminologie juridique du droit européen des télécommunications : lexique multilingue

Projet IDEST
Chercheurs : Christa Bardot, Béatrice Fiorino, Ariane Gen, Vincent Gougeon, Kamlesh Gungaphul, Margot Hervey, Evangelia Katsikerou, Roxane Kazancigil, Lyalia Matkerimova, Maria Del Carmen Munoz Rodriguez, Deirdre Ni Chearbaill, Marco Pisano, Gwénael Reigner, Antoine Samba, Gurwan Tanguy
Responsable de la recherche : Philippe...

19
nov.
2007

Conférences Recherche

ACHILLEAS Philippe

Internet via Satellite, Université de Louvain, Belgique, septembre 2003.

Regulating Satellite Broadcasting, Université de Louvain, Belgique, septembre 2003.


KERREST Armel

Le droit de l'espace élaboré dans le cadre de l'Organisation des Nations Unies, quelle place pour l'Algérie ? Conférence organisée avec le concours du Bureau des Nations Unies sur l'espace au "Conseil de la Nation" (Sénat)...

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