Actualités

 
19
nov.
2007

La doctrine américaine du Space Control Recherche

La doctrine américaine du Space Control
Chercheurs : Philippe Achilleas et Timothy Nolan
Responsable de la recherche : Philippe Achilléas

L'IDEST a participé à une étude intitulée "National Space-related Vulnerability Assessment" et dirigée par Athena Global pour le compte du Ministère canadien de la défense en rédigeant la partie relative au Space Control à travers quatre grands thèmes : la notion de Space Control, l'émancipation...

19
nov.
2007

Publication - Ouvrage Recherche

LEPAGE Agathe : Libertés et droits fondamentaux à l'épreuve de l'internet, Litec, 2002

Protection des données personnelles, confidentialité du courrier électronique, spamming, protection des droits de la personnalité, infractions de presse commises sur l'internet, publicité commerciale, protection des mineurs (pornographie et pédophilie) sont autant de points abordés par cette étude. Ils illustrent les enjeux pratiques du sujet, qu'il...

19
nov.
2007

Publication - Articles Recherche

ACHILLEAS Philippe :

"Le droit international face à la globalisation de la communication", dans Le droit international face aux nouvelles technologies - actes de la Vème Rencontre Internationale de la Faculté de Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Tunis, sous la direction de R. Ben Achour et S. Laghmani, Paris, Pedone, 2002, pp. 123 -150.

"Custom in Space Law", Annales du Cours d'été de l'ECSL, (session de Nice,...

19
nov.
2007

Publication - Brèves et chroniques Recherche

ACHILLEAS, Philippe, CRAPART Laurent :

"Veille de droit spatial" dans la revue mensuelle Communication et commerce électronique, Editions du Jurisclasseur.

LEPAGE Agathe :

Chronique de jurisprudence "Régulation et libertés" dans la revue mensuelle Communication Commerce électronique, Editions du Jurisclasseur.

19
nov.
2007

Colloques - Communications Recherche

ACHILLEAS Philippe :

Carriers Opportunities in Space Law, Space Law Seminar, Université des Sciences Appliquées, Lüneburg, Allemagne, décembre 2002.

Satellite Broadcasting Regulation, Space Law Seminar, Université des Sciences Appliquées, Lüneburg, Allemagne, décembre 2002.

La globalisation de la communication et de l'information par satellite et le droit international, Table ronde sur les Défis de la mondialisation,...

19
nov.
2007

Colloques - Présidence de sessions Recherche

ACHILLEAS Philippe :

Les télécommunications par satellite, communication lors du Colloque sur le droit de l'Espace, Centre Royal de Télédétection Spatiale, Rabat, Maroc, février 2002.

19
nov.
2007

Conférences Recherche

ACHILLEAS Philippe :

Satellite Broadcasting Regulation, Faculté de droit de La Rochelle, France, septembre 2002.

Space-Based Treaty Verification Systems: legal aspects, CalPoly University, Pomona, USA, août 2002.

Regulating Satellite broadcasting: the European Model, CalPoly University, Pomona, USA, août 2002.

Le droit international des télécommunications, Université Robert Schuman, Strasbourg, France, janvier...

19
nov.
2007

Centrales solaires spatiales Recherche

Centrales solaires spatiales
Commanditaire : ESA
Chercheurs : Laurent Crapart et Elisabeth Marescaux
Responsable de la recherche : Philippe Achilléas
Résultats : remise d'un rapport, présentation publique des résultats à l'ESA et au 54ème Congrès International d'Astronautique

Les agences spatiales de plusieurs Etats (notamment la NASA, la NASDA et l'ESA) poursuivent actuellement des projets de centrales spatiales solaires...

19
nov.
2007

Droit et Ethique des astronautes et des vols habités Recherche

Droit et Ethique des astronautes et des vols habités

Projet IDEST - ESA/ECSL - UNESCO/COMEST
Chercheurs (pour l'IDEST) : Agathe Lepage et Philippe Achilleas
Résultats : Colloque prévu en automne 2004 et publication des actes

La pratique récente des vols habités soulève plusieurs questions relative au droit et à l'éthique des astronautes et de leurs activités dans l'espace, notamment à bord de la Station Spatiale...

19
nov.
2007

Exploitation commerciale de l'image des astronautes Recherche

Exploitation commerciale de l'image des astronautes
Chercheur et responsable de la recherche : Agathe Lepage

Au regard du développement de la pratique de l'exploitation commerciale de l'image de personnes ayant une certaine notoriété (artistes, sportifs, etc.), la question se pose à l'heure actuelle de savoir si et, le cas échéant, à quelles conditions, l'image des astronautes peut donner lieu à semblable exploitation. Cette...

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