Actualités

 
19
nov.
2007

Colloques - Présidence de sessions Recherche

ACHILLEAS Philippe :

Les télécommunications par satellite, communication lors du Colloque sur le droit de l'Espace, Centre Royal de Télédétection Spatiale, Rabat, Maroc, février 2002.

19
nov.
2007

Colloques - Communications Recherche

ACHILLEAS Philippe :

Carriers Opportunities in Space Law, Space Law Seminar, Université des Sciences Appliquées, Lüneburg, Allemagne, décembre 2002.

Satellite Broadcasting Regulation, Space Law Seminar, Université des Sciences Appliquées, Lüneburg, Allemagne, décembre 2002.

La globalisation de la communication et de l'information par satellite et le droit international, Table ronde sur les Défis de la mondialisation,...

19
nov.
2007

Etudes et rapports Recherche

ACHILLEAS Philippe, NOLAN Timothy :

"Space Control", dans l'étude National Space-related Vulnerability Assessment, menée sous la direction d'Athena Global pour le compte du ministère canadien de la défense, novembre 2002, pp. 45-49.

SUMMERER Leopold :

"Various Technical and Legal Aspects of Nuclear Power Sources in Outer Space", étude menée pour le compte de l'Atomic Institute of Austrian Universities en collaboration...

19
nov.
2007

Publication - Brèves et chroniques Recherche

ACHILLEAS, Philippe, CRAPART Laurent :

"Veille de droit spatial" dans la revue mensuelle Communication et commerce électronique, Editions du Jurisclasseur.

LEPAGE Agathe :

Chronique de jurisprudence "Régulation et libertés" dans la revue mensuelle Communication Commerce électronique, Editions du Jurisclasseur.

19
nov.
2007

Publication - Articles Recherche

ACHILLEAS Philippe :

"Le droit international face à la globalisation de la communication", dans Le droit international face aux nouvelles technologies - actes de la Vème Rencontre Internationale de la Faculté de Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Tunis, sous la direction de R. Ben Achour et S. Laghmani, Paris, Pedone, 2002, pp. 123 -150.

"Custom in Space Law", Annales du Cours d'été de l'ECSL, (session de Nice,...

19
nov.
2007

Publication - Ouvrage Recherche

LEPAGE Agathe : Libertés et droits fondamentaux à l'épreuve de l'internet, Litec, 2002

Protection des données personnelles, confidentialité du courrier électronique, spamming, protection des droits de la personnalité, infractions de presse commises sur l'internet, publicité commerciale, protection des mineurs (pornographie et pédophilie) sont autant de points abordés par cette étude. Ils illustrent les enjeux pratiques du sujet, qu'il...

19
nov.
2007

Space to Promote Peace Recherche

Space to Promote Peace - with Focus on Reconstruction of Afghanistan
Chercheur: Charlotte Barraco

L'Afghanistan a été dévasté par des décennies de guerre qui l'ont conduit à une situation de pauvreté et d'instabilité qui placent sa population dans une condition précaire. Les pays qui disposent de capacités spatiales ou qui y ont accès reconnaissent les possibilités que ces technologies peuvent représenter pour un pays comme...

19
nov.
2007

SSETI Recherche

SSETI (Student Space Exploitation & Technology Initiative)
Chercheurs : Sylvie Constante et Delphine Gomes De Sousa
Responsable de la recherche : Philippe Achilléas - Coordinateur ESA : Philippe Willekens.

SSETI est un projet initié par l'ESA. Il a pour objectif de créer un réseau d'étudiants venant de diverses universités européennes afin de concevoir, construire et lancer des (micro) satellites ou d'autres engins spatiaux...

19
nov.
2007

La doctrine américaine du Space Control Recherche

La doctrine américaine du Space Control
Chercheurs : Philippe Achilleas et Timothy Nolan
Responsable de la recherche : Philippe Achilléas

L'IDEST a participé à une étude intitulée "National Space-related Vulnerability Assessment" et dirigée par Athena Global pour le compte du Ministère canadien de la défense en rédigeant la partie relative au Space Control à travers quatre grands thèmes : la notion de Space Control, l'émancipation...

19
nov.
2007

Exploitation commerciale de l'image des astronautes Recherche

Exploitation commerciale de l'image des astronautes
Chercheur et responsable de la recherche : Agathe Lepage

Au regard du développement de la pratique de l'exploitation commerciale de l'image de personnes ayant une certaine notoriété (artistes, sportifs, etc.), la question se pose à l'heure actuelle de savoir si et, le cas échéant, à quelles conditions, l'image des astronautes peut donner lieu à semblable exploitation. Cette...

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