Air France - KLM, nouveau partenaire du Master

 
Catégorie : "Actualités",
 15 Avril 2012

Air France - KLM s’est associé au Master 2 Droit des Activités Spatiales et des Télécommunications pour assurer un module de droit des activités aéronautiques.

Prodigué par Charles-Edward Dumont, juriste contrat international pour la direction générale industrielle, ce module a pour but de présenter la diversité des acteurs du marché aéronautique (OEM, MRO, Lessor), ainsi que les pratiques juridiques spécifiques à ces relations par une analyse transversale des différentes sources du Droit applicables au secteur de l’aéronautique.

Singulier en raison de son internationalité et des risques qu’il engage, le marché aéronautique est régi par des mécanismes juridiques propres dus à sa structure, à la divergence des intérêts de ses acteurs, et aux multiples opérations qui y sont conduites (location de moteur, maintenance, pool d’échange standard, circuit « closed loop »). Les contrats doivent donc prévoir, gérer, encadrer et limiter les risques de telles opérations.

En plus de contribuer à un nouveau partenariat avec une entreprise leader à l’échelle mondiale, ce module vient enrichir et consolider le pôle « droit des activités aéronautiques » du Master. Le module de Charles-Edward Dumont vient ainsi s’ajouter à ceux de Me Florent Vigny (Causidicor) en droit du transport aérien, et de Cécile Gaubert (Marsh) en assurance aéronautique et spatiale.