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18
nov.
2007

Séminaire européen de droit spatial Recherche

Séminaire européen de droit spatial (Lüneburg, Allemagne)
28 novembre - 1er décembre 2002

L'IDEST a participé au séminaire sur le droit spatial organisé par l'European Law Students' Association (ELSA) et qui a réuni 40 étudiants venus de toute l'Europe à Lüneburg en Allemagne. Philippe Achilleas, Directeur de l'IDEST a présenté deux communications : la première sur le droit de la télévision par satellite et la seconde sur les...

18
nov.
2007

Contrat de recherche entre l'IDEST et l'ESA sur le projet Solar Power Satellites Recherche

Contrat de recherche entre l'IDEST et l'ESA sur le projet Solar Power Satellites
Février 2003

L'IDEST a conclu en février 2003 son premier contrat de recherche avec l'Agence spatiale européenne (ESA). Il s'agit d'étudier pour le compte de l'Agence les aspects juridiques applicables au déploiement et à l'exploitation des Solar Power Satellites (SPS), des satellites qui pourraient dans les prochaines décennies être utilisés pour...

18
nov.
2007

Séminaire organisé par l'Agence spatiale iranienne Recherche

17-18 novembre 2007
 
Le Professeur Kerrest a participé à un Séminaire organisé par l’Agence Spatiale Iranienne (ASI) sur le droit spatial. Il a fait une intervention sur « la responsabilité des Etats et les lois nationales » devant les responsables de l’ASI, en particulier du Vice-ministre de la recherche et président de l’ASI, et les enseignants et doctorants de l’Université de Téhéran en présence des représentants du...

18
nov.
2007

Lancement du groupe de travail entre l’IDEST et EADS SPACE Recherche

Lancement du groupe de travail entre l’IDEST et EADS SPACE sur le commerce international des biens et des technologies sensibles (Paris - France)
15 décembre 2004

L’IDEST et EADS SPACE ont lancé un programme de recherche commun visant à dresser le tableau des différents textes internationaux relatifs à l’exportation et à l’importation de biens et de technologies sensibles ainsi que leur transposition dans les législations nationales...

18
nov.
2007

Coopération avec la Revue Communication et Commerce électronique Recherche

Coopération avec la Revue Communication et Commerce électronique
Février 2002

Il a été décidé en février 2002 d'une coopération entre l'IDEST et la prestigieuse revue ''Communication et Commerce électronique'', éditée par le Jurisclasseur. Cette revue mensuelle spécialisée accueille ainsi depuis le mois de mai 2002 une nouvelle rubrique de veille sur le droit des activités spatiales, assurée par deux membres de l'Institut : Philippe...

18
nov.
2007

Participation au Workshop : The Human Space Exploration Initiative Recherche

Participation au Workshop : The Human Space Exploration Initiative (Strasbourg, France)
2-3 décembre 2004

L’IDEST a participé à la table ronde organisée par The Human Space Exploration Initiative du Center for Strategic and International Studies (CSIS) sur le thème : Assessing Europeans’ Attitudes Towards the Future of Space Exploration - Developing a World Wide Agenda. Des représentants de l’industrie et des agences ainsi que...

18
nov.
2007

Atelier sur le droit spatial Recherche

Atelier sur le droit spatial (Rabat, Maroc)


16-17 Février 2002

Le Centre Européen sur le Droit Spatial (ECSL) de l'Agence Spatiale Européenne a organisé en collaboration avec le Centre Royal de Télédétection Spatiale (CRTS) un atelier sur le droit spatial à Rabat au Maroc. A cette occasion, Philippe Achilleas a présenté trois communications relatives, aux télécommunications, à la télévision et à la télédétection par satellite...

18
nov.
2007

Contrat sur les aspects juridiques du tourisme spatial Recherche

Contrat sur les aspects juridiques du tourisme spatial (Strasbourg, France)
Novembre 2004

L’IDEST a été chargé par l’International Space University de présenter une étude sur les aspects juridiques du tourisme spatial. Le rapport remis comportait une analyse du développement des vols suborbitaux privés et des futurs projets de vols spatiaux à des fins touristiques au regard des règles de droit aérien et...

18
nov.
2007

Journées d'études de la Société Française de Droit International Recherche

Journées d'études de la Société Française de Droit International (Brest, France)
1er,12,27 mars 2002

L'IDEST a participé aux Journées d'études de la Société Française de Droit International organisées par le Professeur Kerrest sur le thème : droit de l'espace et privatisation des activités spatiales. Dans ce cadre, Philippe Achilléas a présenté une communication relative à la libéralisation des activités de télédétection....

18
nov.
2007

Colloque sur le droit et l’éthique des astronautes dans les vols habités de longue durée Recherche

Colloque sur le droit et l’éthique des astronautes dans les vols habités de longue durée (Paris, France)
29 octobre 2004

Cette manifestation scientifique a été co-organisée par l’Agence Spatiale Européenne, le Centre européen pour le droit spatial, l’UNESCO et l’IDEST. Le colloque a réuni, au Palais de l’UNESCO, le 29 octobre 2004, quelques uns des plus grands experts internationaux sur le droit et l’éthique des astronautes...

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