Publication du Guide de l’export control réalisé en collaboration entre l’IDEST et EADS

 
Catégorie : "Recherche",
 19 Février 2007
Février 2007
 

Les résultats du groupe de recherche établit entre EADS et l’IDEST ont été publiés chez Wolters Kluwer sous le titre « Export Control Law and Regulations Handbook: A Practical Guide to Military and Dual-Use Goods, Trade Restrictions and Compliance », sous la direction de Yann Aubin et Arnaud Idiart. L’ouvrage, après avoir présenté les régimes internationaux relatifs au désarmement, à la non-prolifération et au contrôle des exportations, analyse les législations nationales des grands Etats en la matière. Il se décompose en 13 chapitres :

1. Présentation générale ;

2. Régimes internationaux ;

3. Chine ;

4. Union européenne ;

5. France ;

6. Allemagne ;

7. Inde ;

8. Italie ;

9 Japon.

10. Russie ;

11. Espagne ;

12. Royaume-Uni ;

13. Etats-Unis.

Les chercheurs de l’IDEST ont participé à la rédaction de tous les chapitres en collaboration avec des professionnels spécialistes de chaque pays étudié.